Comité exécutif

Responsabilités

Le comité exécutif assiste le conseil d’administration dans la gestion des affaires courantes de l’Association, dans l’amélioration continue de son fonctionnement et de son efficacité et s’assure de maintenir les plus hauts standards en matière d’éthique et de déontologie. Il fait des recommandations au conseil d’administration sur toute question référée par ce dernier. Le comité a pour fonctions :

En matière de gouvernance :

d’élaborer et de soumettre au conseil d’administration les règles de gouvernance de l’Association et d’assurer une vigie des meilleures pratiques en matière de gouvernance ;
d’élaborer et de réviser périodiquement le Code de déontologie et de s’assurer du respect des règles par les administrateurs, les bénévoles, les membres et l’ensemble des employés, et, s’il y a lieu, de formuler des recommandations au conseil d’administration ;
de revoir la politique sur les responsabilités des conseils régionaux ;
d’élaborer et de réviser les Règlements généraux et la Procédure d’élections et de les soumettre au conseil d’administration pour adoption et de voir à leur application ;
d’élaborer et de proposer au conseil d’administration un programme d’accueil et de formation continue pour les membres du conseil d’administration et les membres des conseils régionaux ;
de s’assurer de l’évaluation périodique du fonctionnement et de l’efficacité du conseil d’administration et de formuler des recommandations au conseil d’administration quant aux améliorations à apporter ;
de recommander au conseil d’administration les modifications du nom des conseils régionaux, de leur nombre et de leurs limites territoriales ;
de recommander au conseil d’administration la création ou la dissolution d’un secteur ;
de prononcer la suspension ou l’expulsion d’un membre.

Gestion des affaires courantes :

de gérer les affaires courantes de l’Association, en conformité avec les décisions et les orientations du conseil d’administration ;
d’exercer tous les pouvoirs de gestion que le conseil d’administration lui confie ;
de recevoir les rapports financiers ;
d’approuver tout dépassement dans un poste budgétaire ;
d’étudier les candidatures au titre de membres honoraires et de faire entériner sa recommandation par le conseil d’administration ;
de faire des recommandations au conseil d’administration, notamment sur la politique budgétaire de l’Association ;
de voir à préparer l’avis de convocation et le projet d’ordre du jour de l’assemblée générale annuelle ;
de soutenir la présidence du conseil dans la préparation des réunions du conseil d’administration ;
de proposer la démarche d’élaboration de la planification stratégique et d’en assurer le suivi ;
d’élaborer des profils de compétence et d’expérience pour guider la démarche de nomination des membres du conseil d’administration, des présidences régionales et des membres des conseils régionaux, ainsi que du dirigeant de la direction générale, et de les soumettre au conseil d’administration ;
de coordonner le processus de sélection du dirigeant de la direction générale et de préparer un plan de relève pour ce poste ;
de revoir et de recommander au conseil d’administration les normes et les barèmes de rémunération du dirigeant de la direction générale et des employés ;
d’examiner les Politiques des ressources humaines et d’en recommander l’adoption au conseil d’administration ;
de porter à l’attention du conseil d’administration toute question qu’il juge pertinente concernant les affaires de l’Association ;
d’évaluer annuellement la charte du comité et de recommander, le cas échéant, des modifications au conseil d’administration ;
d’examiner toute autre question à la demande du conseil d’administration.

Comité exécutif

Composition

Responsabilités